Categorías
Uncategorized

Prof. Dr. Paulo Ferreira da Cunha. Juíz Conselheiro do Supremo Tribunal de Justiça (Portugal)


Diário da República, 2.ª série — N.º 122 — 28 de junho de 2019

CONSELHO SUPERIOR DA MAGISTRATURA Deliberação (extrato) – n.º 749/2019


Por deliberação do Plenário Ordinário do Conselho Superior da Magistratura, de 04 de junho de 2019, foram nomeados Juízes Conselheiros do Supremo Tribunal de Justiça:


Exmo. Senhor Professor Doutor Paulo Jorge Fonseca Ferreira da Cunha, nos termos do disposto na alínea c) do n.º 6 do artigo 52.º do Estatuto dos Magistrados Judiciais.19 de junho de 2019.



O Juiz-Secretário do Conselho Superior da Magistratura, Carlos Castelo Branco.


XXX-XXX-XXX


Felicitaciones, Prof. Dr. Paulo Ferreira da Cunha, querido amigo.


J.C.G. 


Categorías
Uncategorized

J.K. Rowling para juristas. Vademécum

Valère Ndior et
Nicolas Rousseau (dir.)

Le droit dans la saga Harry Potter

Paris: Enrick B.
Éditions, 2019, 300 pp.

ISBN:
9782356443793
          


Le serment inviolable est-il un contrat comme un autre? Le Magenmagot
respecte-t-il le principe du contradictoire? Les dispositions contenues dans le
Code international du secret magique ont-elles une portée contraignante? Le
recours aux sorts impardonnables est-il toléré durant la Bataille de Poudlard?

Et si finalement, la saga emblématique créée par l’auteure britannique J.K.
Rowling était un immense terrain de jeu (de quidditch?) pour les juristes?

Plus qu’un simple arrière-plan aux péripéties du jeune sorcier et de ses
compagnons, le monde magique met en scène une communauté qui dispose de ses propres
us et coutumes, législations, institutions et organes, modes de règlement des
différends et mécanismes de sanctions. En somme, une nouvelle raison de se
passionner pour la communauté des sorciers.

Le présent ouvrage, aboutissement d’une réflexion collective initiée en
2015 par une vingtaine de juristes, universitaires et praticiens, présente des
facettes discrètes, voire ignorées, de la saga afin d’en déceler toute la magie
juridique.Les
contributeurs mobilisent tour à tour le droit français, le droit britannique,
le droit international et le droit fictif créé par J.K. Rowling pour mieux
faire re-découvrir au lecteur la richesse de la saga.

 

Prologue

Propos introductifs

Jean-Christophe Roda

Présentation

Valère Ndior et
Nicolas Rousseau

 

Première partie

Les institutions magiques

La constitution non
écrite du monde des sorciers.Considérations sur la légitimité constitutionnelle
dans le monde magique

I. La légitimité traditionnelle des institutions magiques

II. La reconnaissance des institutions magiques dans Harry
Potter
, un exemple de rupture de légitimité

L’organisation administrative du ministère de la Magie

I. Le ministre de la Magie, nommé et renvoyé selon des
procédures peu rigoureuses

A. Les règles incertaines de désignation du ministre de
la Magie

B. Les règles fluctuantes mettant fin aux fonctions du
ministre de la Magie

II. Le ministre de la Magie, chef d’une administration
magique omnipotente

B. La fonction publique magique soumise à la puissance du
ministre

Relations internationales et droit international dans le
monde des sorciers

I. Une société internationale parallèle

II. Organisations et obligations magiques internationales

III. Les sorciers à l’avant-garde du droit international

Économie et finances publiques magiques

I. Le mystère des finances publiques magiques

A. Un État dépensier

B. Un État sans ressources ?

II. Les dangers de la monnaie magique

A. Un système monétaire complexe

B. Une politique monétaire absente

Rendre la justice et faire régner l’ordre dans le monde
des sorciers

I. La justice magique

A. Les juges du monde des sorciers

B. La procédure devant la justice magique : la Charte des
droits du Magenmagot

II. La police magique

A. La police du monde des sorciers

B. Le cadre magico-légal des activités de la police
magique

Surveillance et renseignement dans le monde magique

I. « C’est privé ! Pas pour moi. »
(Échange entre Harry Potter et Severus Rogue, film 5)

II. « Je jure solennellement que mes intentions sont
mauvaises
» (t. 3, ch. 10)

III. Finite incantatem

Le statut juridique de Poudlard

Les enseignants dans le monde des sorciers :moldu stupefix

I. Confundo Albus Perceval Wulfric Brian
Dumbledore

A.Gemino,
contrat pour les seniors

B.Evanesco,
qualifications pour être enseignant

II. Oubliettes, les devoirs des enseignants

A.Protego
Finite incantatem

B.Aparecium,
lacunes

Le droit du sport et les compétitions sportives

I. L’objet de la réglementation : observations sur le
phénomène sportif

A. Qu’est-ce que le sport dansHarry Potter ?

B. Le sport dansHarry Potter, un phénomène institutionnalisé

II. La nature de la réglementation : essai de comparaison
avec la lex sportiva moldorum

A. Un socle de règles communes : coïncidences ou
cohérence ?

B. Les règles propres aux manifestations sportives dans
le monde des sorciers : des règles spéciales à l’absence de règles

Deuxième partie

La criminalité magique et l’ordre public

Les sortilèges impardonnables

I. Les trois Sortilèges Impardonnables

II. Des sortilèges pas si impardonnables

III. Pour une réforme des Sortilèges Impardonnables
inspirée du droit moldu

Les conditions d’incarcération dans la prison d’Azkaban

I. Les conditions matérielles de la prison d’Azkaban,
signe d’une approche surannée du système carcéral

II. Les conditions humaines d’encadrement des condamnés

Harry Potter et le terrorisme

I. Introduction

II. Contexte et cadre de l’étude

III. Qualification juridique des agissements des
Mangemorts

A. En droit sorcier

B. En droit britannique moldu

IV. Réponses envisageables

A. La justice magique : le Magenmagot

B. La justice pénale moldue

C. L’articulation des compétences répressives magiques et
moldues

V. Conclusion et observations

L’état d’urgence

I. Un état d’exception permanente

A. La protection légitime d’un ordre public protéiforme

B. Des sanctions discrétionnaires non contrôlées

II. De l’état d’urgence au terrorisme d’État

A. L’état contre-insurrectionnel : un glissement
progressif vers l’arbitraire

B. État terroriste et résistance à l’oppression

La bataille de Poudlard : considérations
abracadabrantesques à propos d’un conflit armé passé inaperçu

I. Identification des forces en présence

II. Circonstances et caractéristiques du conflit

A. Un conflit armé non international

B. Qualification des forces en présence

C. Difficultés quant à l’ampleur et la durée des
hostilités

III. Application du droit international humanitaire et
statut des combattants

Troisième partieLes activités des sorciers et des
créatures magiques

La distinction des personnes et des choses dansHarry Potter

I. Les limites de la distinction

A. Les personnes réifiées

B. Les choses personnifiées

II. Le dépassement de la distinction

A. Par le haut

B. Par le bas

Le statut juridique des créatures et animaux magiques

I. Une classification officielle des créatures magiques
portée sur la dangerosité

II. Les créatures semi-humaines : un besoin de
reconnaissance

III. La Clause 73 et l’obligation de dissimulation aux
Moldus

IV. Une protection limitée mais efficace de la
biodiversité

L’égalité dans le monde des sorciers

I. La supériorité juridique des sorciers parmi les êtres

A. Les inégalités entre les êtres

B. Les animaux faisant exception : centaures et êtres de
l’eau

II. Les inégalités entre sorciers

A. L’hybridation, source de discrimination

B. La « pureté » du sang et l’origine moldue

Contrats et liens magiques en droit sorcier

I. Le
contrat de vente

II. Le contrat de coffre-fort

III. Les liens magiques

Weasley & Weasley : initiation au droit pénal des
affaires magiques

I. Les frères Weasley comme victimes : du pari conclu
avec des sorciers mineurs à l’abus de faiblesse

A. Le volet civil : la conclusion d’un contrat de pari
avec des sorciers mineurs

B. Le volet pénal : l’abus frauduleux de l’état d’ignorance
ou de faiblesse de sorciers mineurs

II. Les frères Weasley comme auteurs d’une infraction
pénale : de la conception à la commercialisation de produits dangereux

La liberté de circulation des sorciers

I. La pluralité des moyens de transport magiques : une
liberté relative ?

II. Un monde sans frontières ?

A. Les frontières du monde magique

B. Les frontières entre le monde magique et celui des
Moldus : « Pas vu, pas pris ! »

La dévolution successorale de la noble et très ancienne
maison des Black.« Toujours pur» ?

I. L’affirmation pure et simple de la lettre de la loi
sur les successions, ou le point de vue d’un Gryffondor

A. Sirius Black, héritier réservataire de la succession
de sa noble mère

B. Sirius Black, un héritier malheureusement impossible à
déshériter

II. La négation honteuse de l’esprit de la loi sur les
successions, ou le point de vue d’un Serpentard

A. Bellatrix Lestrange, juridiquement indigne de succéder
à Sirius

B. La réserve héréditaire, un mécanisme fondé sur une
présomption d’affection malheureusement irréfragable

Harry Potter et l’environnement : contribution à l’étude
de la nature de la magie

I. La nature de la magie au coeur de la magie de la
nature

II. Des sorciers déconnectés du monde technologique moldu

III. Nature sauvage et créatures fantastiques

Épilogue

Propos conclusifs

Index

 

Valère Ndior, Professeur
de droit public à l’université de Bretagne occidentale

Nicolas Rousseau, Inspecteur des finances publiques,codirecteurs de l’ouvrage       

Jean-Christophe Roda,Professeur de droit
privé à l’université Jean-Moulin – Lyon 3
        

Categorías
Uncategorized

‘Caso La Manada’. Sentencia del Tribunal Supremo

El Supremo eleva la condena a La Manada a 15 años: fue una violación múltiple, no un abuso sexual

Detenidos los cinco autores de la violación. El alto tribunal revoca la sentencia de los tribunales navarros que consideraron el ataque a una joven en los sanfermines como un abuso sexual.

XXX-VV-XXX

Defender -desde varios post de este mismo blog- lo que el TS ha resuelto hoy, me costó perder simpatías de algunos colegas, exabruptos por parte de abogados criminalistas que, según dijeron y al contrario que yo, sabían profesionalmente mucho de estos asuntos, y, en añadido, también un cierto estado de soledad bien acompañada.

Defendía que hubo «violencia», uso de fuerza intimidatoria, conducta grupal con hegemonía de dominio, continuidad de la dinámica comisiva. Hemos tenido que estar todo este tiempo a una «espera contenida» en lo institucional. Porque no era cuestión de mantener la «esperanza» de una justa condena, sino de saber Derecho y aplicarlo correctamente. Qué difícil enseñar a que se ensaña en no querer saber.

¡¡País y paisanaje!!

J.C.G.

Categorías
Uncategorized

Versear Derechos. Derechos y proverbios rimados. La silla del carbonero no es la silla del rey, o «Par droit ou par raison, chacun est maître dans sa maison»

François I s’étant égaré à la chasse, entra vers les neuf heures du soir
dans la cabane d’un charbonnier. Le maître en étant absent, il ne trouva que
la femme accroupie auprès du feu. C’étoit en hiver, et il avoit plu. Il demanda
une retraite pour la nuit, et à souper. L’un et l’autre lui furent accordés;
mais à l’égard du souper, il fallut attendre le retour du mari. En attendant,
le roi se chauffa, assis sur une mauvaise chaise , qui étoit l’unique de la
maison. Vers les dix heures arrive le charbonnier las de son travail , fort affamé
et pénétré de pluie. Le compliment d’entrée ne fut pas long. L’épouse exposa la
chose au mari, qui ratifia la promesse du lit et du souper. A peine eut-il
salué son hôte, et secoué son chapeau tout mouillé, que prenant la place la
plus com mode et le siége que le roi occupoit, il lui dit : «Monsieur , je
prends cette place, paree que c’est celle où je me mets toujours; et cette
chaise , parce qu’elle est à moi. Or , et par droit et par raison , chacun est
maître en sa maison.» François applau dit au proverbe rimé.  Il se plaça ailleurs sur une sel lette de
bois.

LA MORALE EN ACTION, ou ÉLITE DE FAITS MÉMORABLES ET D’ANECDOTES
INSTRUCTIVES

Propres à faire aimer la Sagesse , à former le coeur des Jeunes Gens par
l’exemple

de toutes les vertus , et à orner leur esprit des souvenirs de l’Histoire.

Ouvrage utile aux Élèves des Écoles Militaires, des Lycées et Maisons d’Éducatiou
de l’un et l’autre sexes,
Pierre Cesar Briand editeur, NOUVELLE ÉDITION.A Paris, Chez Briand
fils, 1813, pp. 330-331.

XXXX–XXXX

Francisco I, habiéndose perdido en la caza, entró en la cabaña de un carbonero
alrededor de las nueve de la noche. Como el amo estaba ausente, solo
encontró a la mujer en cuclillas cerca del fuego. Era invierno y estaba
lloviendo. Pidió un retiro para la noche y la cena. Ambos le fueron concedidos;
pero con respecto a la cena, era necesario esperar el regreso del marido.
Mientras tanto, el rey se calentó, sentado en una mala silla, que era la única
de la casa. Cerca de las diez llegó el carbonero, cansado de su trabajo, muy
hambriento y calado por la lluvia. El cumplido de la entrada no fue largo.
La esposa le explicó esto al esposo, quien ratificó la promesa de la cama y la
cena. Apenas saludó a su invitado y sacudió su sombrero mojado, luego tomó el
lugar más cómodo y el asiento ocupado por el rey, y le dijo: «Señor, tomo
este lugar,
por que es el que siempre ocupo, y esta
silla
, porque es mía, pues como Vd. sabe, por derecho y por razón, cada uno es dueño
en su casa
. Francisco aplaudió el
proverbio rimado, y se colocó en otra parte sobre un banquillo de madera.



Francis I (1530).Joos van Cleve (ca. 1485-1540/1541)date QS:P,+1485–00–00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902

Categorías
Uncategorized

Sombras de Maquievelo y Shakespeare en la retórica hobbesiana

 



Quentin Skinner

From Humanism to Hobbes: Studies in Rhetoric and
Politics

Cambridge: Cambridge University Press, 2018, 446 pp.

ISBN: 9781107569362

The aim of this collection is to illustrate the pervasive influence of
humanist rhetoric on early-modern literature and philosophy. The first half of
the book focuses on the classical rules of judicial rhetoric. One chapter
considers the place of these rules in Shakespeare’s The Merchant of Venice, while two others concentrate on the
technique of rhetorical redescription, pointing to its use in Machiavelli’s The Prince as well as in several of
Shakespeare’s plays, notably Coriolanus.
The second half of the book examines the humanist background to the philosophy
of Thomas Hobbes. A major new essay discusses his typically humanist
preoccupation with the visual presentation of his political ideas, while other
chapters explore the rhetorical sources of his theory of persons and
personation, thereby offering new insights into his views about citizenship,
political representation, rights and obligations and the concept of the state.

 

Quentin SkinnerRegius Professor of
History at theUniversity of Cambridge

Categorías
Uncategorized

Arte y Derecho. Right to Trial by Jury, en John Morgan (1823-1886)

The Jury (1861)

John Morgan (1823-1886)

Buckinghamshire County Museum. UK

Categorías
Uncategorized

Derecho y Literatura en Brasil. ANAMORPHOSIS – Revista Internacional de Direito e Literatura v. 5, n. 1 (janeiro-junho 2019)

Acaba de ser publicado el v. 5, n. 1 (janeiro-junho 2019) de ANAMORPHOSIS – Revista Internacional de Direito e Literatura

Accesible en: http://rdl.org.br/seer/index.php/anamps/issue/view/…/showToc

Sumário…Editorial
Apresentação
André Karam Trindade, Henriete Karam

Artigos

– Jeanne Gaakeer
Por que o direito precisa das ciências humanas: julgando pela experiência
Why law needs the humanities: judging from experience
(pp. 5-14)
– José Manuel Cabra Apalategui
Denotação e evocação: para uma melografia jurídica
Denotación y evocación: para una melografía jurídica
(pp. 15-36)
– Rafael Lazzarotto Simioni
A «Jurisprudenz» de Gustav Klimt: direito, esfera pública e violência soberana
(pp. 37-68))
– Oswaldo Pereira de Lima Junior, Edna Raquel Hogemann
“O conto da aia”: a (des)pessoalização como dimensão epistêmico-moral fundadora da condição de sujeito de direito da mulher
(pp. 69-93)
– Myriam Herrera Moreno
Matar um albatroz: a propósito da antijuridicidade dos atentados contra ecovítimas
Matar um albatros: a propósito de la antijuridicidad de los atentados contra eco-victimas (pp. 95-123)
– Clarice Beatriz da Costa Sohngen, Danielle Massulo Bordignon
“The Handmaid´S Tale”: um ensaio jurídico-literário (pp. 125-147)
– Rafael Marcílio Xerez, Katarina Karol Brazil de Melo Rocha
Análise jurídica da poliafetividade a partir do filme “Eu tu eles”
(pp. 149-171)
– Camila Silveira Stangherlin, Fabiana Marion Spengler
O poder judiciário e o mito grego do deus Cronos: a judicialização dos meios consensuais de solucionar conflitos e o monopólio de acesso à justiça
(pp. 173-190)
– Victor José Guedes Vital, Fernando da Silva Cardoso
«Bioshock infinite” e o fenômeno da violência legítima: uma análise a partir das contribuições de Hannah Arendt
(pp. 191-214)
– Marcelo de Araujo, Clara Savelli
Aviso legal – essa é uma obra de ficção: a relação entre direito e literatura
(pp. 215-234)
– Lina Victoria Parra Cortés
Relações entre arte e direito: exemplos de arte em processos de protesto, memória e reparação
Relaciones entre el arte y el derecho: ejemplos del arte en los procesos de protesta, memoria y reparación
(pp. 235-252)
– Alberto Hora Mendonça Filho, Clara Cardoso Machado Jaborandy
Medida por medida? O protagonismo judicial, o receio de Beccaria e o processo penal como instrumentalidade constitucional
(pp. 253-275)
– Rafael Tomaz de Oliveira
Na barriga do Beemote: reflexões sobre o direito e o não-direito no contexto de “As Benevolentes”, de Jonathan Littell
(pp. 277-316)ç

Entrevista
Sinta-se empoderado para contar sua própria história jurídico-cultural
Feel empowered to tell your own legal-cultural story
Greta Olson, Dieter Axt
(pp. 317-327)

Categorías
Uncategorized

Derecho y Literatura en Alemania, una microhistoria. Das juristische Studium im literarischen Zeugnis, 1760-1960



Bodo Pierroth

Deutsche Schriftsteller als angehende Juristen

Berlin-Boston: Walter De Gruyter GmbH, 2018, 316 pp.

ISBN: 9783110614879

Das Buch enthält 60 biographische Miniaturen bekannter deutscher Schriftsteller, die zugleich Juristen waren oder Jura studiert haben. In den Zitaten aus Autobiographien, Briefen, Tagebüchern sowie aus dem Prosa- und Lyrikwerk entsteht ein lebendiges Bild der Geschichte und der Probleme der Juristenausbildung und gleichermaßen des studentischen Lebens an über 30 Universitäten in den Jahren zwischen 1760 und 1960.        

Bodo Pieroth, Direktor des Instituts für Öffentliches Recht und Politik an der Westfälischen Wilhelms-Universität Münster.

Categorías
Uncategorized

Lo que va de ‘Kensel’ a Kelsen

No hace 24 h. que el diario barcelonés ‘La Vanguardia’, fundado el mismo año del nacimiento de Hans Kelsen, rebautizaba a éste -en titulares-con el apellido ‘KENSEL’.

Pudo tratarse de un ‘lapsus calami’, es cierto. Los comentarios que esa inadvertencia ha suscitado fueron pura crueldad.

Luego enmendó.

 Pero comencemos por el principio.

Este niño que pueden contemplar en la imagen era KELSEN a la tierna edad de 4 o 5 años.

Más adelante, años 20, tuvo bigote, perdió pelo y para entonces, naturalmente, el pequeño Hans ya había ganado estatura y una bonita sonrisa.

 (Continuará. Cap. II. Construyó una pirámide que, no por casualidad, ascendió ‘Merkl a Merkl’).

Categorías
Uncategorized

Cuando la Justicia es sólo ius gladii

 IUSTA TRONO FURIAS MARE SUB PEDE PONO

(Justa y fuerte estoy entronizada, venzo por mar a las furias)

 Venezia (c. 1350). Palazzo Ducale. Venezia

Filippo Calendario (1315-1355)