Géraldine Cazals
L’arrestographie
flamande – Jurisprudence et littérature juridique à la fin de l’Ancien Régime
(1668-1789)
Genève: Librairie Droz, 2018, 344 pp.
ISBN 9782600058230
Après avoir
fait les beaux jours de l’imprimerie sous l’Ancien Régime, l’arrestographie –
ou littérature juridique consacrée aux arrêts des cours souveraines – fait
aujourd’hui l’objet d’un important renouvellement historiographique. Pour
mesurer l’ampleur précise qui fut autrefois la sienne, un travail d’inventaire
et d’analyse des œuvres relevant du genre doit encore être mené. C’est à un tel
travail que s’est attelée la présente recherche, à l’échelle de la cour
souveraine érigée en 1668 par Louis XIV dans les territoires conquis sur les
Pays-Bas espagnols lors de la guerre de Dévolution. A partir de cette étude de
cas, cet ouvrage éclaire nos connaissances sur cette tradition structurante de
la culture et de la littérature juridique qu’est l’arrestographie. Donnant à
voir la diversité des œuvres produites en Flandre, tant relativement à leur
nature – imprimés ou manuscrits, travaux de magistrats ou bien d’avocats – que
concernant les perspectives intellectuelles qui les guident – ouvrages savants
ou simples recollections d’arrêts, destinés à des usages privés ou conçus pour
être publiés –, le livre de Géraldine Cazals ne pourra que nourrir les
réflexions actuelles portant sur l’écriture du droit et sur l’évolution de la
pensée juridique.
Préface
Avant-propos de
l’auteur
Introduction
Première partie
L’âge d’or de
l’arrestographie flamande (1668-1716)
Chapitre premier. Le temps des premiers recueils d’arrêts manuscrits
Les premiers
recueils du conseil souverain (1668-1686)
Les Résolutions
du président Jean-Baptiste de Blye
Les travaux des
conseillers Guislain de Mullet et Jean Heindericx
Les premiers
recueils du parlement de Flandre (après 1686)
Le recueil de
Ladislas de Baralle
Le recueil de
Séraphin de Flines
Le recueil
d’Antoine-Augustin Dubois d’Hermaville
Chapitre II. Le temps des premiers recueils d’arrêts imprimés
Les Arrests
notables de Mathieu Pinault (1702, 1715) et le maintien de la production
arrestographique flamande
Les Arrests
notables de Mathieu Pinault
Les travaux de
François Le Couvreur, Maximilien Hattu de Véhu, Adrien-Nicolas de Burges, Tordeau
de Crupilly et Odemaer
Le couronnement
d’un demi-siècle d’arrestographie flamande, les Arrêts de Jacques Pollet (1716)
Les Arrêts de
Jacques Pollet
Conclusion de
la première partie
Seconde partie
Le second
souffle de l’arrestographie flamande (1716-1789)
Chapitre III. Les recueils d’arrêts, un genre secondaire
Les recueils
Malotau (jusque vers les années 1720)
Le Recueil
d’Henri-Philippe Malotau de Millevoye
Les Arrests de
Ferdinand-Ignace Malotau de Villerode
La « dernière expression
de l’arrestographie flamande » (1729)
L’oeuvre de
Georges de Ghewiet
Chapitre IV. Les recueils d’arrêts, une fortune persistante
Les recueils
d’arrêts flamands dans les bibliothèques locales
Les recueils
collectifs des années 1770
Le Recueil d’arrêts
du parlement de Flandres édité par Henry
La
Jurisprudence de Flandres imprimée par Lehoucq
Conclusion de
la seconde partie
Conclusion
générale
Bibliographie
Sources
Arrestographes
flamands
Autres sources
Etudes
Index
Abréviations
Table des
illustrations
Géraldine
Cazals.
Professeur d’Histoire du droit Institut
universitaire de France Université de Rouen. Normandie (France)
XXX-XXX
«L’arrestographie,
terme par lequel on désigne habituellement l’ensemble des recueils d’arrêts et
dictionnaires de jurisprudence d’Ancien Régime, constitue pour l’historien du
droit une source essentielle pour la connaissance de l’ancien droit comme pour
l’étude de la procédure civile et criminelle»
Véase Serge Dauchy, “L’arrestographie,
un genre littéraire?”, Revue d’histoire
des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du
livre juridique 31 (2011), pp. 41-53.
J.C.G.
