Axiología jurídica. Université de Toulon (UTLN). Francia

LA VALEUR, LES VALEURS, LE DROIT

COLLOQUE DU CENTRE D’ÉTUDES ET DE RECHERCHES SUR LES CONTENTIEUX

Université de Toulon
(UTLN)

 

Vendredi, 28 novembre 2014, ENTRÉE LIBRE, Amphi FA.001

Campus de Toulon, Porte d’Italie, (Bât. en face de la Faculté de droit)



L’inclusion ou
le rejet des valeurs dans l’analyse juridique implique une perception
spécifique du droit et du rôle alloué aux juristes. Dans le cadre de l’école du
« droit naturel », les valeurs permettaient de fonder le droit. Le positivisme
est apparu comme une réponse à cette recherche toujours renouvelée des
fondements. Prenant acte du fait que notre droit se développe – davantage qu’il
ne se fonde – notre modernité semble tisser de nouvelles relations avec les
valeurs.

Actuellement,
malgré l’influence positiviste, cette présence des valeurs est clairement
pérennisée sous la forme de « l’argument décisif » ou « d’autorité ». Ces
valeurs se présentent, dès lors, comme l’un des outils essentiels oeuvrant, au
bénéfice de l’analyse des discours juridiques.

On le comprend,
cette présence interroge quant à la nature même du droit qui intègre ces
valeurs. Si les normes modélisent un comportement et nous indiquent ce que nous
« devons faire », les valeurs jouent, quant à elles, un rôle qui semble
différent : elles agissent davantage comme des panneaux indicateurs ; elles
désignent une certaine direction. En ce sens, elles ne prescrivent pas : elles
« inclinent à ».

La question des valeurs dans le droit sera donc déclinée
en deux temps, de la façon suivante : Comment le droit est-il mis en valeurs ?Et à quoi sert le concept de valeur ?

 

Ver
programa: http://www.univ-tln.fr/IMG/pdf/programme-valeurs-cerc-nov2014.pdf

0h30-12h : Table ronde

Modérateur : Philippe SAUNIER, Professeur à
l’Université de Nice-Sophia-Antipolis

Intervenants :

Émilie DEVRIENDT, Maîtresse de conférences en
sciences du langage, Université de Toulon;

Élisabeth CLAVERIE, Directrice de recherches au
CNRS au sein du Groupe de Sociologie Politique et Morale (GSPM), Professeur à
l’École des Hautes Études en Sciences Sociales;

Pierre SEPPECHER, Professeur de mathématiques à
l’Université de Toulon, Vice-président de l’Université de Toulon;

Jahiel RUFFIER-MERAY, Maître de conférences en
histoire du droit, Université de Toulon;

Gilles L’HUILLIER, Professeur des Universités en
droit privé, ancien résident de l’Institut des études avancées de Nantes,
Professeur des Universités à l’ENS – Rennes et à la FMSH Paris;

Pierre LIVET, Professeur émérite à l’Université de
Provence, ancien membre du CREA (École polytechnique), Expert auprès de
l’European Research Council, auprès de l’ANR; Ancien Directeur de l’UMR 6059
CEPER et Membre du Groupe Recherche et Valorisation des trois universités
d’Aix-Marseille

Guillaume PROVENCHER, Doctorant en droit public,
co-tutelle Université Laval et Université de Toulon.

Cette première table ronde devrait permettre
d’ouvrir des discussions sur les diverses questions qui auront été suscitées
par le rapport introductif du Professeur Amselek : Les conceptions relativistes
et les conceptions objectivistes ou réalistes des valeurs; les techniques
d’évaluation ou mesurage usitées dans les différents champs disciplinaires
représentés autour de la table, en comparaison avec les jugements de valeur
dans la province de l’éthique et du droit • règle ou norme de conduite et
«norme» au sens de référence à la moyenne des cas d’un

certain type; la nature apophantique des jugements
de valeur, par opposition aux règles ou normes de conduite. Le prisme adopté
pour mettre en œuvre ce questionnement sera celui de la transdisciplinarité. Il
s’agira de tenter d’appréhender ce terme plurivoque à partir des divers « jeux
de langages»

afférents aux disciplines représentées (la
linguistique, l’anthropologie, la philosophie, les mathématiques, le droit) sur
la notion de valeur

12h-12h30 : Discussion avec la salle

II – LES VALEURS AU FONDEMENT DU

DROIT ET DE SON DÉVELOPPEMENT

14h30-15h15 :

Rapport introductif Michel TROPER, Professeur
émérite, Université Paris Ouest Nanterre la Défense «À quoi sert le concept de
valeur ? »

15h30-17h : Table ronde

Modérateur: Pascal RICHARD, Directeur du Centre
d’Études et de Recherches sur les Contentieux.

Intervenants :

Alexandre VIALA, Professeur de droit public à
l’Université de Montpellier I, directeur du Centre d’Études et de Recherches
comparatives Constitutionnelles et Politiques;

Bjarne MELKEVIK, Professeur d’épistémologie du
droit et de théorie du droit à l’Université Laval, Québec;

Philippe SAUNIER, Professeur de droit public à
l’Université de Nice-Sophia-Antipolis;

Philippe PEDROT, Professeur de droit privé à
l’Université de Toulon;

Alexis LE QUINIO, Maître de conférences en droit
public à l’Université de Toulon;

Slim LAGHMANI, Professeur de droit public à la
Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis (F.S.J.P.S.);

Giulio Cesare GIORGINI, Maître de conférences en
droit privé à l’Université de Nice-Sophia-Antipolis;

Élodie BORDES, Doctorante en droit public, CERC,
Université de Toulon.

Cette seconde table ronde devrait également
favoriser les discussions à partir du rapport du Professeur Troper. Il s’agira
d’examiner comment le droit appréhende concrètement ce terme de valeur, afin de
lui donner un sens et de fonder son développement. Les principales
problématiques soulevées seront donc : la distinction principes-valeurs, les
valeurs dans la théorie du droit, les valeurs dans le discours du droit.
L’analyse privilégiera cette fois divers champs disciplinaires spécifiques au
droit, en attendant d’en prospecter d’autres à l’occasion d’une seconde journée
à venir (droit constitutionnel, droit économique, droit international

17h-17h30 : Discussion avec la salle

«Pour ne pas conclure : La valeur, les valeurs…
le droit»,

Jean-Jacques SUEUR, Professeur émérite de droit
public, Université de Toulon

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